TECHNOLOGIE A9
Présentation de la marque TECHNOLOGIE A9
Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE B.G.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNOLOGIE A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TECHNOLOGIE A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE A9 est expirée depuis le 19 septembre 2001.
GROUPE B.G.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189789 - Publication au BOPI 1995-09-25
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179155 - Publication au BOPI 1994-12-01